Marque enregistrée - Marque en non vigueur
OLD ROYAL
Numéro de dépôt :
16199
Date de dépôt :
13/04/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/04/1992
Présentation de la marque OLD ROYAL
Déposée le 13 avril 1982 par IMPORT EXPORT SERVICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « OLD ROYAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque OLD ROYAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 16199.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OLD ROYAL est expirée depuis le 13 avril 1992.
IMPORT EXPORT SERVICE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-50